Marcel

Compare, dans le temps, le patrimoine d'un acheteur de résidence principale et celui d'un locataire. Entrées : prix, apport, loyer annuel, et éventuellement crédit, frais, département, date d'acte, charges, horizon et hypothèses d'évolution. Absents, les taux, la durée, les frais de notaire, la résidence principale, l'évolution des prix et des loyers et le rendement de l'apport prennent les valeurs publiées dans hypothesesVersion et hypotheses (Livret A, taux et durée Banque de France, frais de notaire estimés, prix et loyers constants). Sortie : écart de patrimoine année par année, point_mort (énoncé et limite), coûts en quatre blocs (acquisition, financement, détention, sortie), hors_assurance, a_demander (deux questions au plus) et une grille. Un résultat qui repose sur une hypothèse par défaut est indicatif. La réponse ne contient pas de champ de décision.

Compare le capital net après fiscalité d'un même actif détenu en PEA, assurance-vie, compte-titres personnel, compte-titres de société ou holding, à rendement identique. Entrées : montant, rendement, horizon, enveloppes candidates. Sortie : capital net par enveloppe et règles appliquées. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare, pour un même bénéfice engagé, trois chemins : conserver en société, sortir en dividende, sortir en salaire, puis placer et sortir. Entrées : bénéfice, actif, rendement, horizon. Sortie : prélèvements de chaque étape et net final de chaque chemin. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare les voies de rémunération d'un dirigeant de SASU (salaire, dividende, mixte) pour un même bénéfice engagé. Porte sur ces voies sans PER ; avec un versement PER, voir simulate_remuneration_per. Entrées : bénéfice, niveaux de salaire, objectif, allocation chômage éventuelle. Sortie : net, droits à retraite et protection sociale de chaque voie. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare deux listes de résultats Marcel déjà calculés. Entrées : scenarioA et scenarioB, chacune une liste de résultats. Sortie : écarts du scénario B moins le scénario A. La réponse ne contient pas de patrimoine net agrégé. Moteurs comparés : pension, assurance-vie, IFI, Dutreil, donation (droitsNets, baseApresAbattement) et démembrement (droitsTotaux, valeurNuePropriete), à moteur égal de chaque côté. Donation : droitsNets est chiffré pour une donation simple ; les donations progressives et l'assurance-vie hors succession ne sont pas comparées. Un moteur au statut blocked n'a pas de delta chiffrable.

Porte sur le cas où les trois modes à comparer sont déjà fixés par l'utilisateur : donation en pleine propriété, donation de la nue-propriété et succession, pour un même patrimoine. Pour une seule donation, voir simulate_donation ; pour un démembrement seul, simulate_demembrement ; pour une donation-partage, simulate_donation_partage ; pour des scénarios de donation ou de démembrement non fixés à l'avance, optimiser_patrimoine. Entrées : valeur, âge, héritiers, donateurs (1 ou 2). Avec 2, chaque parent transmet la moitié avec ses abattements et son âge. Les parts sont en pleine propriété ; en nue-propriété, la part taxée suit le barème de l'article 669. Sortie : droits de chaque mode, écarts, modalitesDroitsLesPlusBas (plusieurs en cas d'égalité) et détail par donateur. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare plusieurs scénarios d'un même profil : âge de départ, versements PER ou assurance-vie, loyers LMNP. Entrées : profil, actifs, liste de modifications par scénario. Sortie : résultat de chaque scénario et écarts, sans désignation d'une option. Changer l'âge ne recalcule pas la liquidation de la pension. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Estime la pension de retraite, toutes sources de pension (base et complémentaire). Porte sur le montant de pension mensuel ; le revenu à la retraite qui agrège d'autres actifs déjà connus (PER, LMNP, assurance-vie, SCPI) en plus d'une pension fournie en entrée relève de marcel_revenue_at_retirement ; pour l'écart avec un objectif, voir marcel_find_gap ; pour une projection chronologique d'un profil avec actifs, marcel_financial_twin. Entrées : année et mois de naissance, âge de départ, régime (CNAV_AGIRC ou CARRIERE_MIXTE), SAM, trimestres, points Agirc-Arrco, durée requise, année du relevé, trimestres de surcote, nombre d'enfants nés ou élevés, enfants à charge, parts fiscales, nombre de pensionnés, situation du foyer, éléments de carrière libérale, revenu fiscal de référence de l'avis d'imposition (rfr) et de l'avis précédent (rfrPrecedent). En carrière mixte, la caisse complémentaire libérale (caisse) est requise : carmf, cavec, cipav ou carpimko. Sans elle, ou avec une autre caisse, le calcul est refusé. Sans points Agirc-Arrco ni relevé, la complémentaire Agirc-Arrco n'est pas chiffrée : pensionPartielle vaut true, composantesNonChiffrees la nomme, et le net n'est pas calculé. Année de naissance de 1940 à l'année courante moins 16, âge de départ de 55 à 75 ans. Sortie : pension brute, et le net du foyer dans pensionNetMonthly et detailBrutNet lorsque rfr, le nombre de parts et le nombre de pensionnés sont fournis. Sans ces trois entrées, pensionNetMonthly est null. Sans rfrPrecedent, un revenu qui relèverait du taux médian ou du taux normal reste au taux réduit, et ce résultat est indicatif. Trois enfants ou plus : majoration de la pension de base du régime général (CSS art. L351-12 et R351-30). Les champs absents qui reçoivent une valeur de repli sont listés dans champsManquants, avec leur origine. Les règles non appliquées sont dans nonCouvert. La CSG déductible (CGI art. 154 quinquies) est retirée du revenu imposable avant l'abattement de 10 %. La cotisation maladie sur la retraite complémentaire Agirc-Arrco est retenue lorsque le taux de CSG appliqué est le taux médian ou le taux normal, et elle est nulle au taux réduit ou au taux zéro. L'Alsace-Moselle, les non-résidents et l'allocation de solidarité aux personnes âgées restent dans nonCouvert.

Ne calcule ni la pension de retraite ni des options de transmission : la pension relève de marcel_estimate_pension ; les options de transmission d'un patrimoine (donation, démembrement, succession, comparaison) d'optimiser_patrimoine ; l'agrégation revenu par source sans chronologie, de marcel_revenue_at_retirement. Pour l'écart avec un objectif seul, voir marcel_find_gap. Calcule la projection chronologique d'un profil déjà paramétré : revenu à la retraite par source, écart avec l'objectif, chronologie et scénarios. Entrées : profil (année de naissance, revenus, pension brute, revenu fiscal de référence d'avis, parts) et actifs (LMNP, résidence principale, PER, assurance-vie). Sortie : revenu par source, écart, chronologie et audit. Le net de pension est chiffré à partir du brut, du revenu fiscal de référence d'avis et des parts, ou d'un net fourni avec sa provenance ; sinon il est null. Calcul non couvert par les jeux de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule l'écart entre le revenu projeté à la retraite et un objectif, et l'effort d'épargne mensuel en PER et en assurance-vie qui le comble. Porte sur l'écart et l'effort ; pour la pension elle-même, voir marcel_estimate_pension ; pour la projection patrimoniale complète, marcel_financial_twin. Entrées : année de naissance, revenu mensuel, revenu imposable annuel, pension brute ou net fourni avec sa provenance, objectif. Sortie : écart, effort mensuel par enveloppe. Sans net chiffrable, la pension nette est null. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Ne calcule pas la pension de retraite (base et complémentaire), qui est une entrée : son estimation relève de marcel_estimate_pension. Le chiffrage de scénarios de donation ou de démembrement relève d'optimiser_patrimoine. Pour l'écart avec un objectif, voir marcel_find_gap ; pour une projection chronologique, marcel_financial_twin. Calcule le revenu mensuel net à la retraite en agrégeant une pension déjà connue et d'autres sources patrimoniales : PER, LMNP, assurance-vie, SCPI. Entrées : profil et actifs. Sortie : montant net par source, avec les règles appliquées (barème de l'impôt sur le revenu, prélèvements sociaux, abattements). Calcul non couvert par les jeux de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule l'effet d'une décision (dépense, retrait, financement) sur la trajectoire patrimoniale, selon la source de financement : assurance-vie, PEA, compte-titres, PER, liquidités, crédit lombard. Entrées : profil, actifs, décision. Sortie : coût fiscal immédiat et effet sur le revenu futur de chaque source. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Marcel Patrimoine porte sur la transmission globale d'un patrimoine : donation, succession, démembrement et comparaison d'options, chiffrées à partir d'un même profil. Estimation indicative, pas un conseil en investissement. Entrées : âge et situation du foyer, enfants, plusieurs biens immobiliers avec leur crédit, titres de société, enveloppes d'épargne dont le PER, dettes, valeur à transmettre et donations antérieures. Chaque champ du profil est optionnel ; la réponse contient les scénarios chiffrés, les scénarios écartés, les sujets non couverts, les champs manquants et les avertissements. Elle porte un traceId, le même pour un même profil et une même version de règles, et sa rulesVersion. Pour un seul acte déjà choisi, voir simulate_donation, simulate_donation_partage, simulate_demembrement ou simulate_succession ; pour trois modes déjà fixés, compare_transmission.

Lit le registre réglementaire de Marcel : la règle en vigueur à une date, avec sa version, sa source officielle et sa valeur. Entrées : famille de règle (PFU_GENERAL, PS_GENERAL, IS_TAUX_NORMAL, PASS…), date. Sortie : règle, valeur, source, dates d'effet. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare quatre scénarios d'apport-cession (CGI art. 150-0 B ter) : cession directe, réinvestissement au minimum légal, réinvestissement total, transmission par donation des titres. Entrées : valeur, prix de revient, taux de réinvestissement, horizon, rendement. Sortie : impôt reporté, coût de chaque scénario et valeur temps du report. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule la fiscalité d'un contrat d'assurance-vie : rachat, avance ou transmission (CGI art. 125-0 A, 990 I, 757 B et 777). Entrées : valeur du contrat, total des versements, ancienneté en années, objet du calcul, et, pour une transmission, primes par âge au versement et bénéficiaires (lien, quote-part). Sortie : montants de rachat, d'avance ou transmis. netRachat est un net de contrat, distinct du net du foyer. Au rachat, les prélèvements sociaux de 17,2 % portent sur la part d'unités de compte lorsque plusValuesUC et plusValuesFondsEuros sont fournis. Sans cette répartition, ils sont calculés sur l'ensemble des gains (majorant) : ceux du fonds en euros sont déjà prélevés chaque année. Le régime de transmission suit l'âge de l'assuré à chaque prime : avant 70 ans, CGI art. 990 I ; à partir de 70 ans, CGI art. 757 B (abattement de 30 500 euros par assuré, partagé au prorata, primes seules taxées), puis CGI art. 777 selon le lien. Sans primesParAge ou beneficiairesTransmission, le calcul de transmission est refusé.

Calcule une suite de rachats partiels d'assurance-vie qui utilisent l'abattement annuel de l'article 125-0 A (contrat de 8 ans ou plus, personne seule ou couple), avec le même calcul de rachat que la sortie simple. Entrées : valeur, versements, ancienneté, situation, gains par support. Sortie : rachats par année, impôt, prélèvements sociaux et net. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare la vente d'une société par cession de titres (prélèvement forfaitaire, ou barème progressif avec abattement pour durée, CGI art. 150-0 D) et par cession d'actifs (impôt sur les sociétés puis distribution), contribution sur les hauts revenus comprise (CGI art. 223 sexies). Entrées : prix de vente, prix d'acquisition, durée, année d'acquisition, revenu hors plus-value, parts, situation du foyer, revenu fiscal de référence hors plus-value, valeur comptable. Sans année d'acquisition, revenu, parts, situation ou revenu fiscal de référence, le calcul est refusé avec les questions à poser. Sortie : imposition et net vendeur de chaque chemin. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule, pour une année, la fiscalité d'un compte-titres ordinaire d'une personne physique (CGI art. 200 A, 158, 150-0 A et 150-0 D). Entrées : plus-values, moins-values, dividendes, intérêts, option pour le barème, revenu imposable du foyer hors prélèvement forfaitaire, nombre de parts, situation, revenu fiscal de référence, dispense, moins-values reportables et plus-values de titres acquis avant 2018. Sortie : impôt sur le revenu et prélèvements sociaux, séparés. Par défaut, prélèvement forfaitaire. L'option globale pour le barème est chiffrée lorsque le revenu imposable hors ces revenus et le nombre de parts sont fournis ; sinon le résultat est le forfait et indique que l'option n'est pas chiffrée. Les moins-values s'imputent sur les seules plus-values, avec un report de dix ans.

Calcule le cumul emploi-retraite d'un salarié du régime général : cumul intégral ou plafonné, et écrêtement des pensions (CSS art. L. 161-22 ; à partir du 1er janvier 2027, LFSS 2026, art. 102). Entrées : âge, âge légal, taux plein, liquidation des pensions, pensions brutes mensuelles de base et complémentaire, revenu d'activité brut mensuel, salaire de référence des 3 derniers mois, date d'entrée en jouissance. Sortie : montants bruts mensuels, régime applicable, et totalRetenu, assiette comparée au plafond. pensionBruteVersee et revenuTotalBrut sont bruts, avant prélèvements sociaux et impôt, avec le revenu d'activité à 100 % ; pensionNette et revenuTotal en sont les anciens noms, de même valeur brute. Avec des pensions liquidées avant l'âge légal saisi, departAnticipe est demandé. Avant 2027, totalRetenu additionne les pensions brutes et l'activité retenue à 98,25 %. À partir de 2027, totalRetenu est le seul revenu d'activité. totalRetenu est null lorsqu'aucun plafond ne s'applique. dateEntreeJouissance sélectionne le droit applicable. Absente : règles en vigueur jusqu'au 31 décembre 2026, avec un texte dans avertissements. Indépendants, fonction publique et régimes spéciaux sont hors de ce calcul.

Donner la nue-propriété plutôt que la pleine propriété : calcule la répartition entre usufruit et nue-propriété selon le barème de l'article 669 du CGI, à partir de l'âge en années révolues de l'usufruitier, puis les droits de donation de la nue-propriété (articles 777 et 779) et l'écart avec une donation en pleine propriété. Porte sur un démembrement déjà choisi ; pour comparer donation et succession, voir compare_transmission ; pour une transmission globale avec plusieurs options, optimiser_patrimoine. Entrées : valeur du bien, âge de l'usufruitier, type d'opération, lien de parenté, abattement déjà utilisé, nombre de bénéficiaires, donateurs (1 ou 2). La valeur du bien est le total transmis : elle est répartie en parts égales, l'abattement s'applique à chaque part, et les droits totaux sont la somme des parts. abattementDejaUtilise est le montant déjà consommé sur 15 ans (CGI art. 784), imputé sur chaque bénéficiaire : le même montant est retiré de l'abattement de chacun. Avec deux donateurs, il est aussi retiré chez chaque donateur. Pour viser un seul enfant ou un seul donateur, saisir donationsAnterieures : liste de montants avec beneficiaire (index à partir de 1, ou tous) et donateur (1 ou 2). Sans cette précision, l'hypothèse d'imputation est indiquée. donateurs absent : 1. Avec 2, chaque parent transmet la moitié, avec son abattement et son usufruit. ageUsufruitierConjoint absent : le même âge, signalé. L'usufruit temporaire de l'article 669, II n'est pas ce barème. Sortie : la réponse de la route, avec ses taux, ses valeurs, ses droits par bénéficiaire, son traceId et sa version de règles. Le champ avertissement porte : estimation indicative, pas un conseil en investissement.

Calcule les droits d'une donation simple, sans acte de partage : pleine propriété, nue-propriété ou usufruit (CGI art. 777 et 779), y compris une même somme donnée à chacun des enfants en une fois, donations progressives sur les abattements, ou assurance-vie hors succession (CGI art. 990 I et 757 B). Porte sur une donation simple ; l'acte de partage entre héritiers (donation-partage, art. 1075 du Code civil) relève de simulate_donation_partage ; pour la nue-propriété avec le barème de l'article 669 en détail, voir simulate_demembrement ; pour une transmission globale avec plusieurs options, optimiser_patrimoine. Entrées : mode, valeur du bien, âge du donateur, nombre de donataires, type de donation, lien, donations antérieures, nature du bien, donateurs (1 ou 2). donationsAnterieures en nombre est imputé sur chaque donataire (CGI art. 784). En liste, chaque montant vise un beneficiaire (index à partir de 1, ou tous) et un donateur (1 ou 2). Sans cette précision, l'hypothèse d'imputation est indiquée. donateurs absent : 1. Avec 2, chaque parent transmet la moitié, avec son abattement et son âge. ageDonateurConjoint absent : le même âge, signalé. En assurance-vie hors succession, les gains d'unités de compte et du fonds en euros sont facultatifs. Lorsqu'ils sont fournis, les prélèvements sociaux de 17,2 % sur les unités de compte (CSS art. L136-7) sont déduits avant l'article 990 I. Absents, ces prélèvements ne sont pas déduits et le résultat le dit. La réduction de 50 % de l'article 790 porte sur les droits d'une donation en pleine propriété, depuis le 31 juillet 2011, de titres éligibles à l'article 787 B ou de biens d'entreprise individuelle éligibles à l'article 787 C, par un donateur de moins de 70 ans. Un bien ordinaire n'ouvre pas cette réduction. En donations progressives, comparaison contient la donation immédiate du même montant, les vagues tous les 15 ans et, en cas de décès avant une vague, la succession du reste, sans probabilité de survie. Sortie : la réponse de la route, avec sa base après abattement, ses droits, son traceId et sa version de règles. Le champ avertissement porte : estimation indicative, pas un conseil en investissement.

Calcule les droits d'une donation-partage au sens de l'article 1075 du Code civil (acte de partage anticipé entre héritiers), au barème de l'article 777 avec les abattements de l'article 779, en pleine propriété, nue-propriété (barème de l'article 669) ou usufruit. Porte sur une donation-partage avec partage ; une donation simple, même à plusieurs enfants pour le même montant en une fois, sans acte de partage, relève de simulate_donation ; pour comparer donation, nue-propriété et succession déjà fixés, voir compare_transmission. Entrées : valeur, donataires, lien, âge du donateur, type, donations antérieures. Sortie : base, abattement et droits. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule quatre chemins de transmission d'entreprise, avec et sans pacte Dutreil (CGI art. 787 B). Entrées : valeur des titres, prix de revient, nombre d'enfants, âge du dirigeant, horizon de cession, durées d'engagement collectif et individuel. Entrées optionnelles du chemin de cession : revenu fiscal de référence hors plus-value, situation seul ou couple, revenus fiscaux de référence de N-1 et de N-2 pour le quotient du II de l'article 223 sexies. Sortie : coût fiscal des chemins A et C. Le chemin A ajoute la contribution exceptionnelle sur les hauts revenus (CGI art. 223 sexies, règle FR.CEHR.2026.001). Sans le revenu hors plus-value, elle est calculée sur la seule plus-value et le résultat le signale. Sans N-1 et N-2, le quotient n'est pas appliqué. La contribution différentielle de l'article 224 s'applique aux revenus de 2026 et n'est pas chiffrée. La donation des titres, sans cession, n'impose pas la plus-value (CGI art. 150-0 A). L'abattement de 75 % réduit la base des droits. Il ne fait pas disparaître la plus-value. Le chemin B et le chemin par holding ont le statut non_couvert : calcul en cours de révision, sans montant. Lorsque l'horizon de cession ne dépasse pas la somme de ces durées, le résultat contient un avertissement de conflit temporel.

Calcule l'IFI (CGI art. 964 à 979) : assiette, barème, décote et plafonnement. Entrées : actifs immobiliers et leur quote-part, passifs, revenu fiscal de référence, impôt sur le revenu estimé, âge. Sortie : IFI dû. Entre 1 300 000 et 1 400 000 euros de patrimoine net taxable, la décote de l'art. 977 (17 500 euros moins 1,25 % du patrimoine) est une ligne séparée, ligneDecote. La quote-part immobilière d'une SCPI est l'entrée quotePartImmo. Le plafonnement utilise le revenu fiscal de référence fourni.

Compare deux façons d'investir en Belgique depuis une SASU française : imposition sur le revenu cadastral, droits d'enregistrement régionaux, exonération de la plus-value des particuliers après 5 ans, prélèvements sociaux français. Applique la convention France-Belgique. Entrées : trésorerie, prix, région, loyers, horizon. Sortie : coûts, flux et net de chaque option, optionNetLePlusEleve (libellé de l'option au net le plus élevé, sans recommandation) et optionNetLePlusEleveFaisable (false si cette option n'est pas faisable telle quelle : en nom propre, la trésorerie restant après le prélèvement de sortie est inférieure au prix, et le calcul porte sur une quote-part du bien ; en filiale, le prêt est limité à la trésorerie, inférieure au prix, et le complément de financement n'est pas modélisé). Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare deux façons d'investir en Espagne depuis la trésorerie d'une SASU française : distribution puis achat en nom propre, ou prêt en compte courant à une filiale espagnole. Applique la convention France-Espagne. Entrées : trésorerie, prix, loyers, horizon, tranche. Sortie : coût d'entrée, flux annuels et net de chaque option, optionNetLePlusEleve (libellé de l'option au net le plus élevé, sans recommandation) et optionNetLePlusEleveFaisable (false si cette option n'est pas faisable telle quelle : en nom propre, la trésorerie restant après le prélèvement de sortie est inférieure au prix, et le calcul porte sur une quote-part du bien ; en filiale, le prêt est limité à la trésorerie, inférieure au prix, et le complément de financement n'est pas modélisé). Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare deux façons d'investir en Grèce depuis une SASU française : barème locatif progressif, suspension de l'imposition des plus-values des particuliers, filiale sans cette suspension, prélèvements sociaux français. Applique la convention France-Grèce. Entrées : trésorerie, prix, loyers, horizon. Sortie : coûts, flux et net de chaque option, optionNetLePlusEleve (libellé de l'option au net le plus élevé, sans recommandation) et optionNetLePlusEleveFaisable (false si cette option n'est pas faisable telle quelle : en nom propre, la trésorerie restant après le prélèvement de sortie est inférieure au prix, et le calcul porte sur une quote-part du bien ; en filiale, le prêt est limité à la trésorerie, inférieure au prix, et le complément de financement n'est pas modélisé). Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare deux façons d'investir en Italie depuis une SASU française : cedolare secca sur les loyers des particuliers, exonération de la plus-value après 5 ans, impôt sur les sociétés d'une filiale. Applique la convention France-Italie. Entrées : trésorerie, prix, loyers, horizon. Sortie : coûts, flux et net de chaque option, optionNetLePlusEleve (libellé de l'option au net le plus élevé, sans recommandation) et optionNetLePlusEleveFaisable (false si cette option n'est pas faisable telle quelle : en nom propre, la trésorerie restant après le prélèvement de sortie est inférieure au prix, et le calcul porte sur une quote-part du bien ; en filiale, le prêt est limité à la trésorerie, inférieure au prix, et le complément de financement n'est pas modélisé). Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare deux façons d'investir au Portugal depuis la trésorerie d'une SASU française : distribution puis achat en nom propre, ou prêt en compte courant à une filiale portugaise. Applique la convention France-Portugal. Entrées : trésorerie, prix, loyers, horizon, tranche. Sortie : coût d'entrée, flux annuels et net de chaque option, optionNetLePlusEleve (libellé de l'option au net le plus élevé, sans recommandation) et optionNetLePlusEleveFaisable (false si cette option n'est pas faisable telle quelle : en nom propre, la trésorerie restant après le prélèvement de sortie est inférieure au prix, et le calcul porte sur une quote-part du bien ; en filiale, le prêt est limité à la trésorerie, inférieure au prix, et le complément de financement n'est pas modélisé). Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare deux façons d'investir à Saint-Barthélemy depuis une SASU française, pour un résident fiscal de France : détention directe ou via une société locale, soumise à l'impôt français sur les sociétés. La résidence fiscale à Saint-Barthélemy est hors calcul. Entrées : trésorerie, prix, loyers, horizon. Sortie : coûts, flux et net de chaque option, optionNetLePlusEleve (libellé de l'option au net le plus élevé, sans recommandation) et optionNetLePlusEleveFaisable (false si cette option n'est pas faisable telle quelle : en nom propre, la trésorerie restant après le prélèvement de sortie est inférieure au prix, et le calcul porte sur une quote-part du bien ; en filiale, le prêt est limité à la trésorerie, inférieure au prix, et le complément de financement n'est pas modélisé). Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare deux façons d'investir au Royaume-Uni depuis une SASU française : droits d'acquisition des non-résidents, impôt sur les loyers, impôt sur la plus-value résidentielle, impôt britannique sur les sociétés, retenue à la source sur dividendes (convention de 2008). Entrées en livres sterling avec le taux de change. Sortie : coûts, flux et net de chaque option, optionNetLePlusEleve (libellé de l'option au net le plus élevé, sans recommandation) et optionNetLePlusEleveFaisable (false si cette option n'est pas faisable telle quelle : en nom propre, la trésorerie restant après le prélèvement de sortie est inférieure au prix, et le calcul porte sur une quote-part du bien ; en filiale, le prêt est limité à la trésorerie, inférieure au prix, et le complément de financement n'est pas modélisé). Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule le résultat d'une opération de marchand de biens : droits de mutation réduits avec engagement de revente (CGI art. 1115), impôt sur les sociétés au taux réduit et au taux normal, TVA sur marge (CGI art. 268) ou sur le prix total. Entrées : prix d'achat, travaux, prix de vente, régime de TVA, éligibilité au taux réduit. Sortie : frais, bénéfice, impôt, net. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare trois chemins pour un dividende de filiale : personne physique, holding de droit commun, holding au régime mère-fille (CGI art. 145 et 216), avec contrôle de l'éligibilité. Entrées : dividende, détention, durée, taux d'impôt sur les sociétés. Sortie : net de chaque chemin et quote-part de frais et charges. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule un OBO (rachat de ses titres par une holding) : annuité, dividende remonté au régime mère-fille, taux de couverture de la dette, amortissement année par année et test de résistance. Entrées : valeur, apport, dette, taux, durée, dividendes. Sortie : tableau, couverture et viabilité du financement. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule la fiscalité d'une sortie de PEA (CGI art. 157) : clôture, rente, rachat partiel ou comparaison. Entrées : valeur actuelle, total des versements, ancienneté en années, objet du calcul, et éventuellement TMI, âges, rendement et montant du rachat. Sortie : impôt, prélèvements sociaux et net de sortie. Après 5 ans : exonération d'impôt sur le revenu, prélèvements sociaux au taux général du registre, distinct du taux de l'assurance-vie. En rente exonérée d'impôt, ces prélèvements portent sur la fraction d'âge de l'article 158, 6, et la rente nette est après prélèvements sociaux. Sans versementsTotal, les gains ne sont pas estimés.

Calcule le disponible fiscal d'un versement PER (CGI art. 163 quatervicies), la part déductible, l'effet sur l'impôt sur le revenu et l'imposition de la part déduite à la sortie. Entrées : revenus professionnels, versement, tranche d'entrée, hypothèse de sortie. Sortie : disponible, part déductible, effet à l'entrée et à la sortie. La capitalisation n'est pas projetée. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule la fiscalité d'une sortie de PER, en capital, en rente, en rente réversible ou en comparaison. Entrées : capital, versements déduits et non déduits, âge de sortie, pension annuelle brute du foyer hors PER, nombre de parts, objet du calcul, et éventuellement les TMI. Sortie : impôt sur le revenu, égal à la différence de barème du foyer avec et sans le flux, et prélèvements sociaux. tmiRetraite est une entrée de comparaison, distincte du taux appliqué à la sortie. Capital : versements déduits imposés comme des pensions, sans abattement de 10 % (BOI-RSA-PENS-30-10-20), versements non déduits exonérés, gains au prélèvement forfaitaire dont les prélèvements sociaux de 18,6 %. Rente : même différence de barème ; prélèvements sociaux de 18,6 % sur la fraction d'âge de toute la rente.

Calcule la plus-value immobilière imposable à l'impôt sur le revenu (particulier ou SCI à l'IR) : abattements pour durée de détention (CGI art. 150 VC), exonération de la résidence principale, frais d'acquisition au forfait de 7,5 %. Entrées : prix d'achat, prix de vente, durée, nature du bien, frais. Sortie : plus-value brute, abattements, impôt et prélèvements sociaux. Calcul non couvert par les jeux de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule le coût d'un rachat de trimestres (versement pour la retraite) au barème de la CNAV 2026 et le supplément de pension correspondant. Entrées : âge, revenu, nombre de trimestres, option. Sortie : coût brut, coût après déduction, supplément de pension annuel (gainPensionAnnuel). Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare quatre rémunérations d'un dirigeant de SASU : salaire seul, dividende seul, salaire et dividende, salaire, dividende et PER. Porte sur ces quatre stratégies ; pour comparer plusieurs niveaux de salaire, avec l'allocation chômage, voir compare_remuneration. Entrées : bénéfice, répartition, versement PER, tranche. Sortie : net immédiat, droits à retraite et capital retraite de chaque stratégie. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Compare, pour un même bien, mêmes loyers et même horizon, une SCI à l'impôt sur le revenu et une SCI à l'impôt sur les sociétés. Porte sur un associé ; pour la répartition entre plusieurs associés à l'impôt sur le revenu, voir simulate_sci_multi. Entrées : prix, loyers, charges, crédit, horizon, tranche. Sortie : cash-flow net annuel, imposition à la cession et capital net de chaque régime. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule la fiscalité d'une SCI à l'impôt sur le revenu pour chaque associé (2 à 5) : quote-part du résultat foncier, impôt et prélèvements sociaux selon la tranche de chacun, déficit foncier dans la limite de l'article 156. Pour la comparaison avec une SCI à l'impôt sur les sociétés, voir simulate_sci_ir_vs_is. Entrées : loyers, charges, intérêts, associés. Sortie : résultat et fiscalité par associé. Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Calcule les droits de succession au barème de l'article 777, avec les abattements de l'article 779, le rappel des donations de moins de 15 ans (art. 784) et l'exonération du conjoint survivant (art. 796-0 bis). Porte sur une succession ; pour la comparer à une donation, voir compare_transmission ; pour une transmission globale avec plusieurs options, optimiser_patrimoine. Entrées : actif, passif, héritiers et liens ; avec un conjoint ou partenaire de PACS, le régime matrimonial. Un élément manquant n'est pas supposé : la réponse pose la question. Sortie : part et droits de chaque héritier, et ce que le calcul ne couvre pas (nonCouvert). Calcul couvert par des cas de référence Marcel : résultat indicatif.

Contrôle la cohérence de plusieurs résultats Marcel. Entrée : liste de résultats (moteur, identifiant de trace, statut, version de règles, résultat). Sortie : statut blocked en cas de conflit temporel (TEMPORAL_CONFLICT) ou de moteur blocked, et un avertissement de règle obsolète lorsqu'un résultat cite une règle déjà remplacée, dont CGI.200-A.PFU_30PCT depuis le 1er janvier 2026. Les identifiants de trace ne sont pas vérifiés : un traceId inconnu n'est pas détecté. La réponse le dit dans portee et identifiantsVerifies.